Download Download
Télécharger le Catalogue Général 2024

Mentions légales

Le site internet brunomoinardeditions.com est édité par :

Bruno Moinard Editions société par actions simplifiée au capital de 10.000 €
Numéro d’immatriculation au Registre de Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 750 775 611
Adresse : 107 boulevard Raspail, 75006 PARIS
Numéro de téléphone : 00 33 (0)9 67 80 63 45
Adresse email : office@brunomoinardeditions.com
Le responsable de publication est Monsieur Bruno Moinard.

Bruno Moinard Editions est enregistré au registre national d’émetteur sur le marché d’éléments d’ameublement, sous le numéro FR031489. Ce numéro garantit que Bruno Moinard Editions SAS, en adhérant à ECOMOBILIER, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L 541-10-1-10e du code de l’environnement.

Le Site Internet est hébergé par la société GANDI SAS, 63-65 Bd Masséna, 75013 Paris, T: 01 70 37 76 61

En accédant au Site, l'utilisateur reconnait avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par BRUNO MOINARD EDITIONS sont soumis à la Politique de protection des données : Cliquez ici.

Propriété intellectuelle

Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui y sont représentés et qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont, sauf mentions contraires, la propriété exclusive de la société Bruno Moinard Editions et/ou Monsieur Bruno Moinard, qui est seul habilité à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.

L’usage de tout ou partie des éléments du Site, notamment par téléchargement, reproduction, distribution, transmission, modification, représentation ou diffusion, n’est autorisé qu’à seule fin d’information, pour un usage privé, personnel et non commercial. La structure générale du site internet de BRUNO MOINARD EDITIONS ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de BRUNO MOINARD EDITIONS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de BRUNO MOINARD EDITIONS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

Crédits

Crédits Photos : ©Jacques Pépion

Liens hypertextes

La création d’un lien hypertexte vers le Site devra recevoir l’accord préalable de Bruno Moinard Editions.

En revanche tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou tout autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien doit aussitôt être retiré sur simple demande de Bruno Moinard Editions.

Maintenance

Pour des raisons de maintenance, pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Responsabilité

L’Utilisateur accepte que tout accès au Site ou toute utilisation s’effectue sous sa propre responsabilité.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Bruno Moinard Editions.

Mise à jour des mentions légales

BRUNO MOINARD EDITIONS se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 2024 par Optimex Data.

Crédits photographiques

Sauf mention contraire indiquée en légende, toutes les photographies de ce site sont créditées à Jacques Pépion.

Bruno Moinard Editions bénéficie du soutien de la Région Ile-de-France : https://www.iledefrance.fr/